ETABLISSEMENTS AMAND TERROIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
1629023
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
09/11/2010
Présentation de la marque A CHARLES AMAND TOUTE LA SAVEUR DE L'OCEAN
Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE),
la marque française « A CHARLES AMAND TOUTE LA SAVEUR DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS AMAND TERROIR domicilié(e) Rue de la Sorrière, 14500 VIRE (dossier no 2185383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 136 785 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2185383) - France.
La marque A CHARLES AMAND TOUTE LA SAVEUR DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS AMAND TERROIR, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Rue de la Sorrière, 14500 VIRE (dossier no 2185383) - France - SIREN 425136785
NOVAMARK - (dossier no 2185383) - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185383 - Publication au BOPI 2000-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302922 - Publication au BOPI 2000-06-28
Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236391 - Publication au BOPI 1997-04-28
Produits élaborés à base de poissons, de crustacés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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